J.O. 63 du 15 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04550

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Arrêté du 4 mars 2003 portant nomination à la Commission centrale des appareils à pression

NOR : INDI0301182A


Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 4 mars 2003 :

Sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression :


Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie


M. Scherrer (Jean), Conseil général des mines.

M. Flandrin (Roger), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; suppléant : M. Mangeot (Louis), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie.

M. Desliard (Jean-Claude), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie.

M. Emond (David) ; suppléante : Mme Mourlon (Sophie), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne.

M. Averous (Jérémie), direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

M. David (Didier), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant : M. Vilcot (Julien), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie.

M. Hemar (Patrick), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes.

M. Perret (Jean-Louis), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; suppléant : M. Balahy, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine.

M. Pic (Marc), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne.

M. Siefridt (Pierre), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie.


Au titre de représentant du ministère chargé de la défense


M. Treglia (Marc), chef du bureau réglementation des conditions de travail.


Au titre de représentant du ministère chargé des transports


M. Vernier (Jacques), chef de la mission de transport des matières dangereuses ; suppléante : Mme Roumier (Ariane).


Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement


M. Cahen (Bruno), service de l'environnement industriel ; suppléante : Mme Vizy (Pascale).


Au titre de représentante de l'Association

française de normalisation


Mme Brun-Maguet (Hélène) ; suppléante : Mme Berton (Stéphanie).


Au titre des représentants des fabricants, exploitants

et organismes techniques ou professionnels intéressés


Mme Koplewicz (Danièle), Fédération de l'industrie mécanique.

Mme Martin (Jacqueline), Association française des gaz comprimés ; suppléant : M. Barthelemy (Hervé).

Mme Plantevin (Chantal), société Technicatome ; suppléant : M. Caillibotte (Philippe).

M. Acker (Denis), Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant : M. Moulin (Didier).

M. Babeau (Michel), Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant : M. Mellet (Jean-Michel).

M. Beaulieu (Thierry), Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant : M. Cloiseau (Dominique).

M. Cherfaoui (Mohamed), Centre technique des industries mécaniques ; suppléant : M. Handtschoewerker (Alain).

M. Clerjaud (Michel), Bureau Veritas ; suppléant : M. Malouines (Philippe).

M. Dezobry (Jérôme), Gaz de France ; suppléant : M. Hourriez (Jean-Claude).

M. Fallouey (Patrick), Syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier.

M. Gardes (Gérard), Union française des industries pétrolières ; suppléant : M. Cadhilac (Bernard).

M. Grandemange (Jean-Marie), société Framatome ANP ; suppléant : M. Thomas (André).

M. Lebeau (Maxime), direction des constructions navales ; suppléant : M. Lesuffleur (Gaetan).

M. Lobinger (Frédéric), Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant : M. Lameloise (Philippe).

M. Marez (Yves), Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant : M. Dyrla (Jacques).

M. Nodet (Xavier), Comité français du butane et du propane ; suppléant : M. Camus (Michel).

M. Rigal (Yves), Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant : M. Théophile (Raymond).

M. Rousseau (Michel), Institut de soudure ; suppléant : M. Roussel (Pascal).

M. Secretin (Christian), Union des industries chimiques ; suppléant : M. Simier (Jean-Noël).

M. Vidal (Pierre), Electricité de France ; suppléant : M. Huttin (Jean-Pierre).


Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence


M. Barrachin (Bernard), ancien ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire.

M. Birac (Claude), président de la commission de qualification des procédés, Electricité de France.

M. Bunsell (Anthony), maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.

M. Daval (Romary), responsable qualité et développement produit à la Société métallurgique de Gerzat.

M. Desse (Jean), ancien directeur de la technologie au sein de la société Grande Paroisse.

M. François (Dominique), professeur à l'Ecole centrale de Paris.

M. Hariri (Saïd), Ecole des mines de Douai.

M. Poupet (Loïc), ancien ingénieur à la société Shell Chimie.

M. Roussel (Guy), Association Vinçotte nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures.

M. Schulz (Helmut), Gesellschaft für Anlagen und Reaktorsicherhelt (GRS), chef du département intégrité des matériels.

M. Valibus (Louis), président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie.

M. Vouilloux (Francis), ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nuclaire.

Sont désignés pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite commission :

Président : M. Scherrer (Jean) ;

Rapporteur général : M. Flandrin (Roger) ;

Rapporteur général adjoint : M. Emond (David) ;

Sécrétaire : M. Desliard (Jean-Claude).